Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CARAYOL CLAUDE
/
DOMAINE DE CABROL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CABROL
CARAYOL CLAUDE, FRANÇOIS

Numéro de dépôt :
3270898
Date de dépôt :
02/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
02/02/2014
DOMAINE DE CABROL de CARAYOL CLAUDE

Présentation de la marque DOMAINE DE CABROL

Déposée le 2 février 2004 par CARAYOL CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « DOMAINE DE CABROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est CARAYOL CLAUDE, FRANÇOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARAYOL CLAUDE domicilié(e) DOMAINE DE CABROL,11600 ARAGON - 11600 - France.

La marque DOMAINE DE CABROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CABROL est expirée depuis le 2 février 2014.

CARAYOL CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CABROL


CARAYOL CLAUDE, FRANÇOIS - France


CARAYOL CLAUDE - DOMAINE DE CABROL,11600 ARAGON - 11600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Vin de pays, vin d'appellation d'origine.